« Les smart contracts sur la Blockchain ». Dalloz IP/IT

Le 16 mars 2018 s’est tenu le séminaire de lancement d’une recherche conduite par une équipe franco-britannique et pluridisciplinaire de vingt-deux membres sur les « smart contracts » et soutenue par la Mission de recherche Droit et Justice (2018-2020). Il a été organisé à l’Université Grenoble-Alpes, en collaboration avec le barreau de Grenoble, par le Centre universitaire d’enseignement et de recherche en propriété intellectuelle et le Centre de recherches juridiques (CUERPI CRJ). Les interventions de professionnels et d’universitaires de quatre nationalités différentes, membres ou associés à l’équipe de recherche sont présentées dans ce dossier. Il sera publié en deux parties sous la direction  d’Amélie Favreau, Maître de conférences en droit privé, Directrice adjointe du CUERPI (CRJ), responsable scientifique du projet de recherche sur les « Smart contracts ».
 
Avec les contributions de :
 
J. GOSSA, Les blockchains et smart contracts pour les juristes, Maître de conférences informatique à l’Université de Strasbourg
 
J.-C. RODA, Smart contracts, Dumb Contracts, Professeur agrégé des Facultés de droit, à l’Université Jean-Moulin, Lyon III.
 
B. SCHAFER, Smart social contract. Jurisprudental reflections in blockhain enabled e-voting, Professeur en informatique juridique à la Faculté de droit de l’Université d’Edimbourg.
 
M. MEKKI, Le contrat, objet des smart contracts (Partie 1), Professeur agrégé des Facultés de droit, à l’Université Paris 13.
 


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